Les documents requis dépendent du type de terre. Trois parcours possibles :
PARCOURS A
Terres de type 1 à 5
(codes 11 à 15)
- RQT (Rapport Qualitatif de Terres)
- CCQT (Certificat de Contrôle Qualité des Terres)
- Analyses PFAS — si absentes, réalisables sur site moyennant supplément
PARCOURS B
Terres contaminées aux plantes invasives
- RQT (Rapport Qualitatif de Terres)
- CCQT (Certificat de Contrôle Qualité des Terres)
- Analyses PFAS réalisées au préalable, avant l'envoi sur site
PARCOURS C
Terres amiantées
jusqu’à 500 ppm
- RQT (Rapport Qualitatif de Terres)
- CCQT (Certificat de Contrôle Qualité des Terres)
- Analyses PFAS réalisées au préalable, avant l'envoi sur site
Point d’attention : bien distinguer visuellement le Parcours A (analyse possible sur site) des Parcours B et C (analyse obligatoirement préalable) — d’où le code couleur différent ci-dessus.